Clos Saint-Louis
Présentation de la marque Clos Saint-Louis
Déposée le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Saint-Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clos Saint-Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Saint-Louis est expirée depuis le 20 avril 2020.
Artisanat Monastique de Provence a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44