Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Saint-Louis
Artisanat Monastique de Provence, SAS

Numéro de dépôt :
3731431
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
Clos Saint-Louis de Artisanat Monastique de Provence

Présentation de la marque Clos Saint-Louis

Déposée le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Saint-Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence domicilié(e) Abbaye Sainte-Madeleine - 84330 - LE BARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 592 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artisanat Monastique de Provence domicilié(e) Abbaye Sainte-Madeleine - 84330 - LE BARROUX - France.

La marque Clos Saint-Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Saint-Louis est expirée depuis le 20 avril 2020.

Artisanat Monastique de Provence a également déposé les autres marques suivantes : La cave aux moines , MABILLON , VIA CARITATIS , L'huile aux moines , CARITAS , Rosé de l'Abbaye , Éditions Sainte-Madeleine , Le four aux moines


Artisanat Monastique de Provence, SAS - Abbaye Sainte-Madeleine - 84330 - LE BARROUX - France - SIREN 327592705


Artisanat Monastique de Provence - Abbaye Sainte-Madeleine - 84330 - LE BARROUX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Vins d'appellation d'origine.